Baux et autres contrats Ruraux
Modèles de baux ruraux, de conventions et autres contrats ruraux
Avec un large choix de clauses parmi lesquelles vous choisissez celles qui répondent exactement à vos intérêts.
Baux et autres contrats Ruraux Il y a 18 produits.
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Bail à Cheptel - Modèles
Modèles commentés de contrats de bail à cheptel : modèle de bail à cheptel simple, de bail à cheptel à moitié et de bail à cheptel de fer Vous avez le choix entre 3 formules, expliquées en détail Modèles commentés de contrats de bail à cheptel : modèle de bail à cheptel simple, de...
28,00 €Disponible -
Bail à ferme de 18 ans non cessible - Modèle
MODELE DE BAIL A FERME DE 18 ANS NON CESSIBLE Vous avez un dossier complet sur le bail de 18 ans : un modèle commenté et, particulièrement, les clauses indispensables pour bénéficier des avantages fiscaux des baux à long terme MODELE DE BAIL A FERME DE 18 ANS NON CESSIBLE Vous avez un dossier complet sur le bail...
49,00 €Disponible -
Bail à ferme de 25 ans - Modèle
Modèles de bail à ferme de 25 ans Vous avez un dossier complet sur le bail de 25 ans, le seul qui garantit au bailleur la "récupération" de la jouissance des biens affermés. 2 modèles commentés, avec les clauses indispensables pour bénéficier des avantages fiscaux des baux à long terme Modèles de bail à ferme de 25 ans Vous avez un dossier complet sur le bail de 25 ans,...
75,00 €Disponible -
Bail à Ferme de 9 ans - Modèle
Modèle commenté de bail à ferme de 9 ans A qui faire signer le bail? Quelles échéances pour le fermage ? Quelles garanties pour les DPB ? ... Voici 48 pages qui vous protègent au mieux et sur du long terme ! Modèle commenté de bail à ferme de 9 ans A qui faire signer le bail? Quelles échéances...
28,00 €Disponible -
Bail à Ferme de 9 ans avec Clauses...
Bail à Ferme de 9 ans avec Clauses Environnementales Explications et modèles pour le Bail à Ferme de 9 ans avec Clauses Environnementales Bail à Ferme de 9 ans avec Clauses Environnementales Explications et modèles pour le...
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Bail de Petites Parcelles
MODELE COMMENTE DE BAIL DE PETITES PARCELLES MODELE COMMENTE DE BAIL DE PETITES PARCELLES
28,00 €Disponible -
Contrat de prêt d'un bien foncier agricole
Modèle commenté de Contrat de Prêt à Usage d'un Bien Foncier Agricole - Commodat - Modèle commenté de Contrat de Prêt à Usage d'un Bien Foncier Agricole - Commodat -
28,00 €Disponible -
Contrats de vente d'herbe
Modèles commentés de contrat de vente d'herbe sur pied et de contrat de vente d'herbe récoltée Modèles commentés de contrat de vente d'herbe sur pied et de contrat de vente d'herbe...
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Convention d'échange de parcelles entre...
Convention d'échange de parcelles entre fermiers. Modèles pour l'échange de parcelles entre fermiers Convention d'échange de parcelles entre fermiers. Modèles pour l'échange de parcelles...
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Fermages impayés - Conseils et modèles
Voici le guide précis et pratique, grâce à tous les modèles de lettres, qui permet : - Au propriétaire, de récupérer les fermages impayés et/ou la disposition de son bien. - Au fermier, de réagir au mieux face aux rappels de payer les fermages. Voici le guide précis et pratique, grâce à tous les modèles de lettres, qui permet : -...
28,00 €Disponible -
Guide du droit de Préemption du fermier
Guide pratique du droit de préemption du Fermier Conseils pratiques et Modèles de courriers Guide pratique du droit de préemption du Fermier Conseils pratiques et Modèles de...
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Lettre au bailleur : apport du Bail à une...
Demande d’autorisation d’apport du bailà une société agricole Modèle de lettre du fermier au bailleur et explications Demande d’autorisation d’apport du bailà une société agricole Modèle de lettre du...
12,00 €Disponible