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Guide des Modèles de l'Agriculteur |
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Les e-Guides Agricoles ! |
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"Nouveaux modèles prêts à l'emploi
LETTRES JURIDIQUES
LETTRES PRATIQUES
STATUTS CONTRATS
Pour l'exploitant agricoles efficace"
2 Tomes
322 Modèles prêts à l'emploi qu'il suffit de recopier ou d'adapter à votre cas
716 Fiches pratiques d'informations et conseils juridiques
1480 Pages pour connaître vos droits d'exploitant agricole et les faire valoir
A chaque question : sa réponse et son modèle !
Les Administrations : contrôle des structures, SAFER, MSA, fisc, Agence de l'eau …
Les aides et subventions des 2 piliers de la PAC
Votre Bail rural, la mise à disposition
Le statut de votre exploitation
Les Contrats entre Agriculteurs
La commercialisation de produits agricoles - Vos assurances…
Edition 2ème semestre 2011
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Comment en profiter de suite ? |
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| Vous avez les modèles de lettres, statuts ou contrats sous format word, afin que vous ayez toute latitude de les personnaliser. Ils sont à jour.
Modèles de baux ruraux, de contrats et de lettres sur du foncier agricole :
Modèles de Statuts et Assemblées de Sociétés Agricoles :
Modèles de contrats sur du matériel agricole ...
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Les e-guides-juridiques et modèles sont immédiatement disponibles sur "espace client", dès enregistrement de votre commande :
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Le modèle qu'il vous faut est, peut-être, en cours de publication !
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Nous avons des modèles de lettres, de statuts, de contrats ou de procès verbaux d'assemblées générales de sociétés agricoles ou GAEC en cours de publication sur le site.
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